Déposée le 31 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES TOILES DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS SA domicilié(e) 103 Boulevard d'Alsace - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 A Place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France.
La marque LES TOILES DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOILES DES VOSGES est expirée depuis le 31 août 2021.
FRANCOIS HANS SA a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE DES VOSGES
FRANCOIS HANS SA, société par actions simplifiée - 103 Boulevard d'Alsace - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505780965
Cabinet METZ PATNI - 1 A Place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475103 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Linge de lit à savoir draps, sacs de couchage, taies d'oreillers, taies de traversins, parures de lit, protège-matelas, protège-oreillers, alèses, housses et draps-housses, housses de couettes, oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds, couvertures de lit, jetés de lit, boutis, plaids. Linge de table et d'office en matières textiles à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, dessous de verres, napperons, serviettes de table, torchons. Linge de maison. Tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures. Tapisseries en matières textiles. Habillage textile de mobilier. Housses textiles de protection, housses de fauteuils et de canapés, housses pour coussins. Dessus de meubles. Revêtements textiles de meubles. Linge de toilette à savoir serviettes de toilette, draps de bain, gants de toilette, essuie-mains. Parures de salle de bain. Mouchoirs. Linge de bains. Couvertures de voyage. Tissus au mètre pour l'habillement ou l'ameublement. Toiles tissées et tissus pour linge à usage domestique. Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, manteaux, gabardines, imperméables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots (vêtements), chaussures, bottes, souliers, pantoufles, chaussons. Articles de bonneterie et de lingerie à savoir culottes, caleçons, justaucorps, chemisettes, maillots de corps, lingerie de corps, combinaisons, jupons, layette, robes de chambre. Maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain. Serviettes de bain. Foulards, écharpes, châles, cache-nez, cravates. Ceintures d'habillement. Vêtements de nuit à savoir chemises de nuit, pyjamas, nuisettes. Articles de chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, bérets, gants, moufles, mitaines. Articles de broderie à savoir nappes, napperons, dentelles, rubans, lacets. Bandeaux pour les cheveux. Bordures pour vêtements. Dossards. Fermetures à glissière. Fermetures pour vêtements ou pour sacs. Fermoirs de ceintures. Passementerie. Volants de robes. Boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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